Mentions légales

La consultation du site http://cantinlevoyageur.com/ suppose l’acceptation des présentes conditions d’utilisation.

Association ENFANCE ET DECOUVERTES INTERNATIONAL
régie par la loi du 1er juillet 1901 et le décret du 16 août 1901.

1, rue du Pont
31 510 LABROQUERE (France)
contact@cantinlevoyageur.com

N°SIRET : 478 692 734 00013 
Déclaration de l’association le 03 JUIN 2003 à la sous-préfecture de MURET sous le n° W311000547.

Le site www.cantinlevoyageur.com de l’Association Enfance & Découvertes International
est hébergé sur les serveurs de la Société LWS
4 rue Galvani
75017 Paris
(https://www.lws.fr). 


CONDITIONS D’UTILISATION

Propriété intellectuelle
La marque et le logo d’Enfance & Découvertes International sont des marques déposées
auprès de l’I.N.P.I. sous le n° 05 3 333 289.

– Tous les éléments du présent site web (textes, photographies, illustrations, logos, icônes, fichiers disponibles
en téléchargement) sont la propriété exclusive d’Enfance & Découvertes International.

– Ces éléments sont protégés par les lois françaises et les textes internationaux relatifs au respect
des droits d’auteur et du copyright.

– La reproduction et/ou la représentation de ces éléments n’est autorisée qu’à des fins d’information
pour un usage strictement personnel et privé. Est notamment interdite la présentation d’une des pages
du site http://cantinlevoyageur.com/ dans une page web n’appartenant pas à ce dernier (framing).

– Toute utilisation des éléments du présent site à des fins différentes que celles énumérées ci-dessus
fera l’objet de poursuites judiciaires, en France comme à l’étranger.

DONNEES PERSONNELLES

– Le présent site est soumis au respect de la loi Française du 6 janvier 1978, dite “Informatique et libertés”.
Il a fait l’objet d’une déclaration auprès de la Commission Nationale de l’Informatique et des Libertés (C.N.I.L.) sous le numéro : 1067969.

– Conformément à l’article 27 de la loi du 6 janvier 1978, dite ” Informatique et libertés”, vous disposez
d’un droit d’accès, de rectification et de suppression relatif aux données vous concernant,
dans les conditions de l’article 34 de ladite loi.
Contactez-nous à l’adresse suivante : contact@cantinlevoyageur.com.